Ce printemps, la SOCAN a entrepris la phase de test de la très attendue initiative CIS-Net pour les ayants droit. Il s’agit d’un audacieux projet qui permettra aux auteurs, compositeurs et éditeurs de musique d’effectuer des recherches concernant le répertoire et les Interested Parties Information (IPI) dans cette base de données internationale.

Cette initiative menée par la CISAC se veut une réponse aux demandes des créateurs et éditeurs de musique de leur donner accès à CIS-Net, un réseau international de bases de données qui partagent les métadonnées associées au répertoire musical, des informations essentielles au suivi des exécutions qui permettent d’assurer que les créateurs et éditeurs de musique sont payés lorsque leur musique est diffusée. Ainsi, la SOCAN, en tant que contributrice à CIS-Net, donne accès aux autres organisations de droits musicaux à tous les détails concernant le répertoire de ses membres. L’information partagée au sujet de chaque œuvre est son titre, le ou les auteurs et compositeurs, le ou les éditeurs, son numéro IPI, les parts de chacun des ayants droit, les interprètes, etc.

Au fil des ans, CIS-Net est devenu un outil inestimable pour les opérations au quotidien de la SOCAN en simplifiant et accélérant grandement le suivi des exécutions des œuvres de nos membres afin de les payer adéquatement. Nous l’utilisons pour vérifier que le répertoire de nos membres est représenté adéquatement à travers le monde, pour confirmer les détails d’œuvres qui ne font pas partie du répertoire de la SOCAN, et nous l’utilisons même dans le cadre du processus d’assignation de codes ISWC (International Standard Musical Work Code). Les outils inclus dans CIS-Net nous permettent notamment de soumettre une demande de détails pour les feuilles de chronométrage (« cue sheets »), de télécharger les détails d’œuvres musicales directement dans notre base de données en plus de nous permettre d’identifier des répertoires non identifiés en les comparant aux répertoires d’autres organisations de droits musicaux. Bref, cela a permis de rendre beaucoup plus efficients bon nombre de nos processus existants, ce qui à son tour nous permet de payer nos membres encore plus rapidement, plus aisément et avec plus de précision qu’auparavant.

CIS-Net est devenu un outil inestimable pour les opérations au quotidien de la SOCAN en simplifiant et accélérant grandement le suivi des exécutions des œuvres de nos membres afin de les payer adéquatement.

Maintenant que CIS-Net est partie intégrante des opérations des organisations de droits musicaux, le temps est venu de le rendre accessible aux ayants droit. Cela signifie que les créateurs et éditeurs de musique auront désormais la possibilité d’effectuer des recherches dans le répertoire et les informations sur les parties intéressées de CIS-Net. Comme vous pouvez l’imaginer, la CISAC doit répondre à certains défis dans la foulée de cette expansion de CIS-Net : lois sur la confidentialité qui varient d’un territoire à l’autre, sécurité globale du réseau et soutien technique à un plus grand nombre d’utilisateurs.  Pour répondre à ces préoccupations, la CISAC a intégré des fonctionnalités à son outil qui permettent aux créateurs et éditeurs de musique de déterminer eux-mêmes s’ils souhaitent rendre leur répertoire disponible et, s’ils choisissent de le faire, la quantité d’informations qu’ils souhaitent permettre à CIS-Net de partager. Quant à la sécurité, elle est assurée par un processus qui oblige chaque organisation de droits musicaux à confirmer la demande d’accès d’un de ses membres. Le soutien technique sera assuré par l’équipe CIS-Net.

Durant la première phase de tests, nous avons évalué l’ergonomie générale de l’outil du point de vue de chacune des parties prenantes — organisation de droits musicaux, créateurs et éditeurs de musique — afin de nous assurer que la manière dont les informations sont présentées est logique et simple. Lorsque nous aurons reçu les commentaires découlant de cette première phase de tests et que ceux-ci auront été intégrés au projet par notre équipe, nous procéderons à une deuxième phase de tests, puis l’outil sera officiellement lancé. Nous visons un lancement à l’automne, en fonction des résultats des deux phases de tests.

Quand nous serons près de la date de lancement officielle, nous communiquerons avec nos membres afin de les informer sur la manière de commencer à utiliser CIS-Net pour les ayants droit.



Une vie dans le monde de la créativité et des arts peut être très satisfaisante. S’exprimer : bien sûr. La satisfaction de la création : on peut l’espérer. Une bonne rémunération : hmm, pas toujours certain. Des filets de sécurité : pas vraiment.

Si vous êtes membres de la SOCAN, vous souhaitez probablement pouvoir avoir accès à une assurance-maladie et à d’autres bénéfices qui sont souvent tenus pour acquis par vos amis « 9 à 5 » grâce à leurs employeurs. Il existe pourtant un régime d’assurance qui offre une couverture aux professionnels de la création indépendante. Il s’agit du Régime Arts & Spectacle® offert par la Société fraternelle Actra (SFA) qui est offert aux membres de la SOCAN.

Jason Saulay of AFBS

Jason Saulay du Régime Arts et Spectacle® offert par la Société fraternelle ACTRA (SFA)

Tout a commencé lorsque l’auteure et activiste canadienne Susan Swan a entrepris des pourparlers avec SFA au sujet de la mise sur pied d’un régime d’assurance-maladie abordable pour les auteurs. Le résultat fut le Writers’ Coalition Program, en 2009, et celui-ci fut suivi du Régime Arts et Spectacle, en 2011, le tout premier régime d’assurance-maladie conçu spécifiquement pour les artistes travailleurs autonomes du Canada.

Dans notre paysage de puis 1975, SFA est une société d’assurance à charte fédérale fondée sur ses membres et dirigée par ceux-ci qui assure actuellement plus de 17 000 travailleurs autonomes et gère des actifs de retraite de ses membres d’une valeur de 625 millions $.

Jason Saulay, le représentant de ce régime, explique que bien que l’objectif principal soit d’assurer les membres de l’ACTRA et de la Writers’ Guild, ce que proposent le Régime Arts et Spectacle et le Writers’ Coalition Program sont des programmes d’assurance pour l’ensemble de la communauté artistique, des organisations et des individus qui n’auraient autrement accès à aucune couverture.

« Nous ne sommes pas un assureur comme les autres », affirme Saulay. « Même si nos opérations sont similaires à la base, nous sommes très différents. Et comme nous sommes tous des gens créatifs, nous comprenons les besoins de nos pairs qui gagnent leur vie dans la sphère créative. Ainsi, lorsque nous concevons des choses comme un régime d’assurance, nous le faisons avec expertise, en connaissance de cause et avec une compassion que les assureurs traditionnels ne peuvent égaler. » SFA a commencé à offrir son régime aux membres de la SOCAN il y a environ quatre ans.

L’un des principaux objectifs du régime est de simplifier la souscription à une assurance. « Il n’y a aucune restriction ou quoi que ce soit du genre », explique Saulay. « Notre régime est le plus simple qui soit en ce qui a trait à la souscription. Si vous souhaitez en bénéficier, ça ne vous prendra littéralement que trois minutes. Vous pouvez vous inscrire en ligne et recevoir une soumission en deux petites étapes. Et si vous voulez comparer les différents régimes, c’est possible aussi. Lorsque vous êtes prêts à souscrire, vous n’avez qu’à fournir votre nom, votre choix de régime, le mode de paiement, et le tour est joué. C’est vraiment aussi simple que ça. Nous offrons également la possibilité de souscrire par le biais de formulaires sur papier. »

Le régime offre des options de paiement très flexibles. Vous pouvez payer en ligne mensuellement, par chèque lors d’une inscription papier ou par prélèvements bancaires préautorisés chaque mois.

« Nous offrons des produits d’assurance-maladie, mais en réalité, nous sommes des artistes qui aident d’autres artistes. » – Jason Saulay du Régime Arts & Spectacle offert par SFA

La portabilité du régime est une autre de ses grands avantages. « Avec ce régime, on parle de souscriptions individuelles qui sont en fait un régime collectif », explique Saulay. « Donc, si vous êtes à la SOCAN ou une autre organisation du genre, si vous la quittez, l’assurance vous suit. C’est très important pour les pigistes et les travailleurs autonomes. »

Le régime offre une couverture familiale et certains avantages fiscaux, également. « Si vos déclarations de revenus sont en tant que travailleur autonome, il y a des avantages fiscaux à notre régime », poursuit Saulay. « Quatre-vingt-dix-huit pour cent de nos primes sont de simples dépenses d’emploi et toute portion impayée des réclamations est également déductible. »

Le régime Arts et Spectacle offre deux options : Normal et Tous risques (une version plus complète de la version Normale, comme le nom l’indique). Les primes seront évidemment différentes, mais M. Saulay affirme qu’ils sont très conscients des frais. « Nous savons que nos clients sont des artistes et nous savons quelles fourchettes de prix sont abordables, alors elles n’augmenteront pas de façon considérable. Notre régime est le meilleur au Canada en ce qui a trait au prix comparativement à tout régime comparable, c’est garanti. »

Les primes du régime Normal sont de 77 $ par mois pour les moins de 65 ans, et leur coût varie — « quelques majorations mineures » — en fonction des provinces pour les plus de 65 ans. Le régime Tous risques varie de 110 $ à 140 $ par mois en fonction de votre âge.

Saulay nous a confié que certaines personnes souscrivent au régime après en avoir entendu parler tandis que d’autres communiquent avec l’organisation pour en savoir plus. « Cette catégorie de personnes est plus difficile à convaincre, car ce sont le plus souvent des gens qui n’ont jamais eu de couverture et à qui, soudainement, on demande de payer chaque mois pour quelque chose qu’ils n’utiliseront peut-être pas. Il faut alors leur expliquer exactement ce pour quoi ils paient, ce qui est parfois un processus d’éducation assez long », avoue-t-il. « Puis il y a ces gens qui ont déjà bénéficié d’une couverture directement ou grâce à leur conjoint. Ils entendent parler de nous et souscrivent immédiatement. »

Quoi qu’il en soit, Saulay et l’équipe de la SFA sont toujours à votre disposition pour vous aider. « Lorsque vous communiquez avec nous, nous vous aidons à déterminer quels sont vos besoins, ce que nous pouvons vous offrir, et nous vous laissons le soin de faire votre choix tout en répondant à vos questions jusqu’à ce que vous vous sentiez à l’aise avec votre décision de nous faire confiance », explique-t-il. « Et, la plupart de temps, c’est ce que les gens font. »

Amanda Sadler

Amanda Sadler

Le membre SOCAN et compositeur à la pige Wolfgang Webb a entendu parler de SFA par des amis membres de l’ACTRA. « Je savais que c’était un assureur sans but lucratif fondé sur ses membres artistes et auteurs », explique Webb. « Mais lorsque j’ai appris que la SOCAN offrait ce régime, j’ai sauté sur l’occasion », poursuit-il. « Je n’ai jamais eu d’emploi “typique” ou d’employeur qui payait mes primes pour moi. Mes primes et dépenses médicales peuvent souvent être déduites comme des frais d’emploi, et les médicaments sont remboursés jusqu’à 70 pour cent. Ma couverture dentaire est de 50 pour cent jusqu’à concurrence de 800 $ les deux premières années et elle passe à 1250 $ à partir de la troisième année. »

Amanda Sadler est une auteure-compositrice-interprète et bien qu’elle se dise « sans l’ombre d’un doute comblée » par son travail, elle ne se cache pas du fait que l’absence d’assurance est également un des plus grands désavantages de son métier. Pour elle, SFA a permis de lui offrir une certaine stabilité dans sa carrière musicale grâce à l’accès à une couverture abordable, ce qui lui permet par ailleurs d’avoir une petite marge de manœuvre financièrement. « SFA m’a permis de réinvestir plus d’argent dans ma musique », explique-t-elle, « et elle m’a apporté une tranquillité d’esprit en me permettant de pouvoir compter sur le fait que ma prochaine visite chez le dentiste, mes médicaments ou une nouvelle paire de lunettes ne nuiront pas à un voyage d’écriture ou à une séance d’enregistrement. »

Pour Jon Mullane, un auteur-compositeur-interprète et compositeur pour la télé et le cinéma, il y a également des avantages à une couverture encore plus complète. « Pour moi, l’avantage de la couverture tous risques est son volet assurance-voyage », explique-t-il. « Notre métier nous appelle à voyager très souvent, et ça m’a beaucoup aidé de passer autant de temps aux États-Unis. Ils offrent également un service de consultation téléphonique qui vous permet de discuter avec des experts en finances, en questions juridiques, etc., et j’y ai eu recours à quelques reprises. C’est vraiment excellent. »

Pour Saulay, tout se résume au fait que le régime est conçu par des artistes pour des artistes. « Les gens qui vous proposent ces produits vous comprennent parfaitement », dit-il. « Nous savons comment leur parler, nous savons ce que vous avez besoin de réclamer — nous partageons la même expérience que vous. Nous offrons des produits d’assurance-maladie, mais en réalité, nous sommes des artistes qui aident d’autres artistes. »

Les membres de la SOCAN qui souhaitent en savoir plus sur le Régime Arts et Spectacle offert par la SFA peuvent visiter son site web.



Il est bien connu que la Nouvelle-Écosse est une incroyable pépinière de talents musicaux.

Joel Plaskett, Classified, Sarah McLachlan, Sloan, Old Man Luedecke, Jenn Grant et Wintersleep ne sont que quelques-uns des grands noms de la musique issus de cette province canadienne. C’est toutefois le potentiel bourgeonnant des talents moins connus de la région qui a poussé Scott Long, le directeur général de Music Nova Scotia, à se rendre en Grande-Bretagne, au moment d’écrire ces lignes en mai 2017, pour vanter leurs mérites.

« Music Nova Scotia se veut un bureau d’exportation pour la province dans l’industrie de la musique », explique-t-il. « Nous participons à toutes sortes d’événements afin de susciter l’intérêt et réseauter avec des acheteurs. Je tente donc de rencontrer autant d’agents, de programmateurs de festivals, de maisons de disque et d’autres gens de l’industrie que possible pendant mon séjour. »

Et selon lui, les résultats sont tangibles. « Ça fait cinq ou six ans que nous procédons ainsi avec sérieux, et nous suivons de près notre retour sur investissement », explique l’homme qui est arrivé chez Music Nova Scotia en 2008. « Ça en vaut assurément la peine. On ne le ferait pas si ça n’était pas le cas. Mais c’est évident que c’est quelque chose qui rapporte à long terme. Nous constatons les résultats de notre présence à Great Escape [un festival annuel de nouvelle musique qui a lieu en mai à Brighton, en Angleterre] où nous nous trouvons cette semaine, mais ça peut parfois prendre jusqu’à trois ans avant qu’un artiste qui joue ici en retire des bénéfices tangibles. »

Music Nova Scotia est un organisme qui est financé à la fois par la province et par des intérêts privés qui a été fondé en 1989 avec de nombreux mandats qui visent tous à lancer la carrière des musiciens au-delà des indicatifs régionaux 902 et 782. Vanter les mérites des talentueux musiciens de la Nouvelle-Écosse à l’étranger n’est qu’un de ces mandats.

Long nous explique qu’il y a de nombreuses « success stories » qui s’écrivent actuellement grâce au ciblage du Royaume-Uni et de l’Allemagne par l’organisme. « Ben Caplan tourne énormément ici », poursuit-il. « Erin Costelo est actuellement en tournée en Allemagne. Ria Mae a beaucoup profité de notre investissement à l’exportation. Sa carrière va très bien. »

« Parmi les autres artistes prêts à l’exportation auxquels nous avons accordé une attention particulière récemment, on retrouve Port Cities, Like A Motorcycle, un groupe punk d’Halifax qui commence à susciter beaucoup d’intérêt à l’étranger, et, en ce moment même durant notre actuel voyage, nous participons à la promotion d’un groupe indie rock du nom de Mauno qui est signé sur le label anglais Tin Angel. Mo Kenney a connu du succès au Royaume-Uni et en Allemagne et elle est actuellement en tournée européenne. Nous avons des attentes réalistes, mais nous constatons tout de même qu’il y a plus d’artistes de la Nouvelle-Écosse que jamais partent en tournée hors du Canada. »

« La création et la propriété de bonnes chansons, et surtout savoir quoi faire avec celles-ci est plus important que jamais à notre avis. » – Scott Long, Music Nova Scotia


Un autre mandat de Music Nova Scotia est d’offrir de l’information, de la formation et de l’éducation à ses membres qui sont actuellement au nombre d’environ 1100, selon Scott Long. « Il leur est possible de réserver des périodes de consultation », poursuit-il. « Nous leur enseignons les meilleures pratiques de l’industrie de la musique — que ce soit de jeunes groupes qui viennent à peine de se former jusqu’aux conseils sur l’exportation — et nous leur offrons plusieurs activités de formation tout au long de l’année. »

L’organisme est également propriétaire et organise la Nova Scotia Music Week, qui est à la fois un festival de musique et une conférence professionnelle. Long explique qu’on enseigne également aux artistes à remplir des demandes de bourses, les définitions et l’exécution des plans d’affaires et de marketing de la musique, ainsi que l’identification des diverses sources de revenus, par exemple.

Pour Long, être membre de la SOCAN est de la plus haute importance. « Nous allons débattre de la question au conseil d’administration, mais nous pensons rendre obligatoire le fait d’être membre de la SOCAN pour que les artistes prêts à l’exportation puissent être admissibles à nos programmes de financement. »

Muisc Nova Scotia Logo

« Ce sont des questions importantes pour nous, dans le monde de l’édition, la propriété intellectuelle, le marketing numérique. C’est important pour nous de voir toujours plus de propriétés intellectuelles être créées et exploitées adéquatement en Nouvelle-Écosse… C’est là que se trouve réellement la valeur. Bien entendu, les tournées sur super importantes aussi, désormais. Mais la création et la propriété de bonnes chansons, et surtout savoir quoi faire avec celles-ci est plus important que jamais à notre avis. »

C’est dans cet objectif, nous explique Scott Long, que Music Nova Scotia commandite des initiatives telles que le Gordie Sampson Songcamp annuel, qu’il décrit comme un incubateur musical. Maintenant établi à Nashville, le Néo-Écossais Gordie Sampson est l’auteur de nombreux « hits » tels que « Jesus, Take the Wheel », popularisé par Carrie Underwood et primé d’un Grammy, et « Storm Warning » de Hunter Hayes, et il revient chaque année durant les cinq jours de l’événement qui porte son nom.

« C’est sa façon à lui de redonner un peu », explique Long avant de confier que le groupe Port Cities est justement né dans un tel camp d’écriture. « Il invite toujours quelques-uns de ses amis qui viennent parler de l’industrie de la musique, et en ce qui a trait à la création musicale, nous croyons que les collaborations sont très importantes. Quand nos membres participent à des collaborations, ils en retirent plus de valeur, de meilleures chansons et plus de succès avec ces chansons. Alors nous les encourageons beaucoup à collaborer avec d’autres artistes. »

Music Nova Scotia se veut également un organisme de sensibilisation de l’industrie musicale de la province. « La majorité des campagnes de sensibilisation que nous effectuons visent au maintien des investissements du secteur public provincial », explique encore Long. « Notre travail est de prouver au gouvernement, et ce, pratiquement sans relâche que nous sommes une industrie qui mérite leurs investissements. Nous avons accompli cela avec succès au cours des dernières années. L’investissement par habitant dans le domaine de la musique en Nouvelle-Écosse est équivalent à celui du Fonds ontarien de promotion de la musique. Nous sommes une province considérablement plus petite [923 000 habitants contre 13 millions en Ontario] avec un budget encore plus petit, mais nous investissons autant par habitant que la plus importante province du pays. Nous en sommes très fiers. Nous évaluons que l’industrie de la musique de la Nouvelle-Écosse contribue près de 100 millions $ au produit intérieur brut de la province. »

En plus d’administrer les investissements dans l’industrie de la musique au nom du gouvernement provincial, Music Nova Scotia est également responsable de la gestion du Programme de développement des exportations et du Programme de développement d’artistes à travers lesquels se font les investissements dans les tournées. « Nous n’investissons pas dans les enregistrements ou la création d’albums, nous investissons dans les tournées, le marketing et le développement d’artistes émergents », explique Long.

D’ailleurs, l’organisation se concentre depuis peu sur la diminution du nombre de salles de spectacle dans la province. « Particulièrement à Halifax », confie Long. « Nous sommes en danger de perdre nos propres salles. Nous collaborons avec les autorités provinciales et d’autres parties prenantes de l’industrie du spectacle afin de nous assurer d’une révision de la réglementation concernant la sécurité publique. On ne peut pas se permettre d’ignorer ce qui se passe chez nous, alors nous travaillons fort afin de promouvoir la province en tant que destination musicale pour pouvoir nous assurer que nous disposons d’un environnement commercial sain pour le secteur de la musique.