Si vous créez des chansons seul, pour d’autres ou dans un groupe — une des choses les plus importantes que vous puissiez faire est de bien comprendre comment l’édition musicale fonctionne en ce qui a trait aux exécutions de vos œuvres.
Il est vrai que l’édition musicale, en ce qui a trait aux exécutions, peut porter à confusion, particulièrement pour les jeunes créateurs qui en sont à leurs débuts. Il est très fréquent qu’on me retourne un regard complètement vide lorsque je commence à expliquer en quoi consiste l’édition musicale à un créateur. C’est parfaitement compréhensible; il s’agit d’un sujet très complexe.
Un bon point de départ pour mieux comprendre est un diagramme expliquant les revenus d’édition provenant des exécutions à la radio, à la télévision, sur Internet, en concert, etc., tels que payés par la SOCAN.
De manière générale, les revenus d’édition pour les exécutions d’une œuvre sont divisés également entre la part d’éditeur et la part d’auteur. La « tarte » complète représente les revenus totaux générés par l’édition musicale pour les exécutions d’une œuvre. Si vous n’avez jamais signé de contrat d’édition d’une quelconque nature, vous, en tant que créateur, recevez 100 % des droits et revenus d’édition; en d’autres mots, vous recevez 100 % de ladite tarte.
À partir de là, signer un contrat d’édition signifie que vous acceptez de partager la moitié rouge de la tarte, soit la part d’éditeur. La SOCAN paiera donc la part d’auteur au créateur ou à une entreprise contrôlée par le créateur, ce qui est souvent le cas lorsque les créateurs veulent que leurs revenus d’édition transitent par une entreprise plutôt que directement vers eux pour des raisons fiscales.
Les trois principaux types de contrats d’édition pour les exécutions sont :
1) Contrat d’édition/administration : Il n’est pas rare que les créateurs désirent demeurer propriétaires de leur édition, mais qu’ils fassent appel à une tierce partie pour tirer un maximum de profit de leur catalogue d’œuvres. On parle ici notamment de présenter les chansons pour des placements au cinéma ou à la télévision, ainsi que d’assurer que le bon montant de revenus d’édition est perçu pour les exécutions de ce catalogue partout dans le monde. L’éditeur/administrateur devient un allié important afin de vous assurer que vos œuvres génèrent le plus de revenus possible via leurs exécutions partout dans le monde.
Dans ce scénario, l’éditeur/administrateur n’est pas, dans les faits, « propriétaire » des droits d’auteur de vos œuvres, mais il administre ces droits d’auteur contre une certaine commission variant de 10 à 25 pour cent des revenus d’exécution générés par ces droits d’auteur. Il s’agit donc de partager une partie de vos revenus d’édition pour les exécutions dans l’espoir que votre administrateur d’édition aidera votre catalogue à générer plus de revenus que ne vous en coûte sa commission. Par exemple, comme on le voit sur le diagramme ci-dessous, le créateur retient entièrement la propriété des deux moitiés de la tarte, mais il partage de 10 à 25 pour cent de la part d’éditeur de ses revenus d’exécution. Ainsi, dans un contrat d’administration d’édition, le créateur accorde 20 pour cent de la part d’édition de la tarte — c’est-à-dire 20 % du 50 % de la part d’éditeur — ce qui correspond à 10 % des revenus d’édition totaux générés par l’exécution de son catalogue. La part d’auteur n’est pas concernée. Le créateur retient donc 90 % de la totalité de la tarte d’édition, tel qu’illustré ci-dessous :
2) Contrat de coédition : Le contrat de coédition est la norme dans l’industrie actuelle. L’éditeur et le créateur sont copropriétaires des droits d’auteur, et l’éditeur administre les droits d’auteur reliés aux exécutions. Le contrat de coédition standard accorde la moitié de la part d’édition à l’éditeur, ce qui signifie que la part de propriété retenue par le créateur est de 75/25 — c’est-à-dire que 50 pour cent de la part d’édition est accordée à l’éditeur, donc 25 % de la totalité de la tarte. Le partage global des revenus d’édition pour les exécutions est de 75/25 en faveur du créateur, ce qui signifie que celui-ci reçoit ce qui est indiqué au diagramme suivant :
3) Contrat de rachat : Les contrats de rachat ne sont plus aussi communs qu’elles le furent dans le passé et on les voit généralement seulement lorsqu’une avance considérable est offerte pour le catalogue d’un créateur. L’éditeur devient alors propriétaire à 100 % des droits d’auteur des œuvres et possède également tous les droits d’administration. Ainsi, le partage des revenus d’édition est donc de 50/50, le créateur ne retenant uniquement que la part d’auteur des revenus d’exécution.
Mais que fait donc un éditeur de musique?
De manière générale, les éditeurs de musique administrent, promeuvent, exploitent et protègent votre catalogue d’œuvres partout dans le monde pour la durée de ces droits d’auteur ou jusqu’à ce qu’ils retournent au créateur après une période prédéterminée. Les deux principales sources de revenus pour les éditeurs de musique sont les redevances de reproduction mécanique (les redevances provenant de la vente de disques, de CDs et de téléchargements), et les redevances d’exécution (les redevances générées par l’exécution publique des œuvres), ce qui inclut les redevances de synchronisation provenant de l’utilisation d’une œuvre dans un film, une émission de télévision ou toute autre forme d’utilisation à l’écran.
Jusqu’au 20e siècle, la principale fonction d’un éditeur de musique était d’administrer la musique imprimée sous toutes ses formes. Toutefois, au fur et à mesure des développements technologiques qu’a apportés ce 20e siècle, les responsabilités des éditeurs de musique se sont élargies en conséquence afin d’inclure les licences pour inclure les œuvres sur des disques, à la radio, à la télévision, dans les films, en concert et, plus récemment, sur des cassettes, des disques compacts, la radio satellite et la câblodistribution, les karaokés, les jeux vidéo, les logiciels, CD-ROMs, et autres supports multimédias.
Les éditeurs peuvent également promouvoir vos œuvres auprès d’autres artistes afin qu’ils les enregistrent, proposer vos chansons aux stations radiophoniques, télé, agences de pub, directeurs musicaux (qui sont responsables de choisir la musique pour des productions au grand et au petit écran) ainsi qu’à tout autre utilisateur de musique.
Il est très fréquent de nos jours qu’un artiste ou un groupe crée ses propres œuvres. Ainsi, lorsqu’un contrat d’enregistrement est signé, beaucoup d’effort est également accordé à la conclusion d’un contrat d’édition pour les droits de ces œuvres. Cela permettra de générer des revenus d’exécution pour compléter les revenus provenant des ventes de disques. De plus, les chansons ainsi enregistrées peuvent encore être réinterprétées pas d’autres artistes, ce qui constitue une source additionnelle de revenus.
Qu’est-ce que la sous-édition?
Lorsqu’un éditeur désire exploiter un catalogue d’œuvres à l’international, afin d’en maximiser le potentiel de génération de revenus, il se tournera généralement vers un éditeur établi sur les différents territoires étrangers. Cette entente constitue ce que l’on appelle un contrat de sous-édition.
Les avantages d’un contrat de sous-édition sont évidents : l’éditeur étranger, idéalement, possède les contacts nécessaires pour offrir aux œuvres un maximum d’exposition sur son territoire et les compétences administratives requises pour percevoir les redevances subséquentes. Créer des opportunités de réinterprétation fait partie de son travail, mais le fait d’avoir un contrat de sous-édition permet également d’assurer que les œuvres sont adéquatement déclarées, licenciées et documentées dans un catalogue. De plus, en étant membre d’organisations locales de droits de reproduction et d’exécution, un sous-éditeur peut percevoir et répartir les revenus générés par un enregistrement original. Bien évidemment, les éditeurs majeurs ayant des bureaux dans plusieurs territoires n’ont généralement pas besoin d’avoir recours à des sous-éditeurs.
Alors, comment choisir son éditeur? Bonne question. La réponse dépend d’un grand nombre de facteurs, incluant son bilan, le point où vous en êtes rendu dans votre carrière, l’offre qui vous est proposée, et ainsi de suite.
