Petit guide de l’auteur-compositeur sur l’édition musicale

Si vous êtes auteur-compositeur, il est important pour vous d’en apprendre le plus possible sur l’édition musicale. Que vous ayez signé un contrat d’édition, que vous gériez votre propre édition ou que vous travailliez sans aucune entité d’édition, vous devez vous assurer que vous savez comment réclamer toutes les redevances qui vous sont dues.

Signer un contrat d’édition

Il y a de nombreux avantages évidents à signer un contrat avec un éditeur de musique : il peut constamment et activement rechercher des opportunités de licence pour votre musique, à plein temps ; il s’efforce de tirer le maximum d’argent de vos chansons, que ce soit par l’enregistrement, les spectacles ou la synchronisation (ou « synchros », soit le placement de votre chanson dans des publicités, des émissions de télévision, des films, des jeux vidéo, des plateformes numériques, etc.) ; ce faisant, il peut négocier la juste valeur marchande des placements de synchronisation et savoir quels droits de licence une chanson devrait obtenir dans un média donné en fonction des modalités, de l’utilisation et du territoire ; il peut organiser des séances de coécriture avec d’autres auteurs-compositeurs ou la participation à des camps de chansons, y compris certains coauteurs ou camps que vous ne pourriez peut-être pas obtenir sans lui ; et un contrat d’édition vous permet de vous concentrer sur la création de musique, plutôt que d’avoir à vous occuper de l’exploitation de vos propres chansons, ce qui exige beaucoup de travail.

De plus, les éditeurs de musique peuvent vous fournir des informations sur le marché de l’industrie musicale qui peuvent vous aider à développer votre carrière. Ils peuvent faire avancer la carrière de l’auteur-compositeur en le faisant connaître, en le faisant participer à des panels, à des vitrines, à des articles, etc. Les éditeurs assurent également le suivi de vos revenus, une tâche qui prend généralement trop de temps aux créateurs. Un éditeur peut s’assurer que les chansons d’un créateur sont déclarées dans chaque territoire où elles sont actives (par exemple, lorsqu’elles sont jouées à la radio, interprétées en spectacle par d’autres artistes, etc.). Un éditeur peut obtenir et soumettre à la SOCAN des rapports de contenu musical lorsque la chanson d’un créateur fait l’objet d’une licence pour une utilisation audiovisuelle dans un film, une émission de télévision ou une autre production cinématographique, que ce soit au niveau national ou international.

Travailler sans éditeur

L’auteure-compositrice-interprète Alysha Brilla a choisi la voie de l’indépendance après avoir passé du temps chez un grand éditeur.

« J’ai obtenu quelques synchronisations et quelques accords de licence par mes propres moyens », déclare Brilla, qui travaille actuellement sur son cinquième album. Elle ajoute qu’un des avantages de cette situation est l’autonomie. « Je n’ai besoin de la permission de personne pour faire ce que je veux. Je peux tout approuver moi-même, et je peux solliciter et approcher les gens moi-même. Il y a des pour et des contre, mais pour moi c’est la meilleure des deux options. »

Parmi les inconvénients de travailler sans éditeur, il y a le fait que l’auteur-compositeur ne sera probablement pas en mesure de rechercher activement des opportunités de licence pour sa musique à plein temps. Ils devront consacrer leur temps et leurs efforts à la recherche de ces contrats, ce qui signifie moins de temps pour écrire des chansons. Et pour se lancer seul, l’auteur-compositeur doit également être capable de négocier efficacement l’octroi de licences pour sa musique afin de s’assurer qu’il est rémunéré équitablement pour son travail.

Dans le cas de Brilla, elle a traité et consulté des artistes, des gérants et d’autres éditeurs, elle a donc une bonne connaissance des négociations. « J’ai une bonne idée de ce qu’est la fourchette, et de toutes les différentes variables en matière de licences », dit-elle. « Je ne m’inquiète jamais de ne pas recevoir un montant adéquat pour ma musique parce que je n’ai pas d’éditeur : je demande toujours ce que je pense être concurrentiel. »

La valeur potentiellement générée par le placement d’une chanson peut être substantielle – et si vous êtes auteur-compositeur, être un négociateur novice peut revenir vous mordre les fesses, comme l’a trop bien découvert l’auteur-compositeur-interprète Donovan Woods lorsqu’il a commencé à s’autoéditer sous sa propre étiquette Meant Well.

« J’écrivais des chansons tout seul et je ne comprenais rien à rien », explique Woods, qui a récemment signé avec Concord Music Nashville, après avoir passé trois ans chez Warner Chappell Nashville. « Je me souviens que j’ai accordé une licence à TSN pour utiliser une de mes chansons pendant l’introduction d’un match de la Coupe Grey pour quelque chose comme 104 $. Je ne savais pas ce que je faisais. Je n’avais aucune idée. J’étais livré à mes propres moyens. »

Fonder sa propre maison d’édition

Selon Woods, il peut être avantageux d’avoir sa propre maison d’édition pour faire des affaires avec un grand éditeur. « Lorsque vous avez un accord de coédition avec un éditeur, vous détenez 50 % de l’édition et 75 % de la chanson », explique-t-il. « Vous devez créer votre propre société d’édition pour détenir cette participation. »

« Le fait d’avoir sa propre maison d’édition permet à l’auteur-compositeur de désigner plus facilement un administrateur d’édition ou un éditeur », explique Michael McCarty, chef de la direction de Kilometre Music Group, et ancien chef des services aux membres et du développement des affaires à la SOCAN. « Si l’auteur-compositeur a un accord d’administration avec l’éditeur A, et que son édition lui revient à l’expiration de l’accord, il lui est plus facile de céder à nouveau l’administration à l’éditeur B. Et si l’auteur-compositeur gagne beaucoup d’argent grâce à l’édition, il pourrait être fiscalement avantageux que la moitié de cet argent passe par une entreprise, en fractionnant le revenu pour payer moins d’impôts. »

« Si votre société est constituée en société, votre taux d’imposition n’est que de 12 % », explique Phil Goldband, un gestionnaire associé chez Gold Entertainment Accountants de Toronto. « Si vous ne vous étiez pas constitué en société, vous auriez eu un taux d’imposition d’environ 40 %. »

Mais vous devez vous assurer que votre maison d’édition fonctionne comme une entreprise honnête. « Vous devez ouvrir un compte bancaire séparé, et vous devez suivre vos dépenses. Vous devez conserver les factures de tout ce que vous payez à crédit », explique M. Goldband. Si vous créez votre propre maison d’édition, vous devrez également vous assurer que ces dépenses restent dans le cadre de vos activités professionnelles. Par exemple, si votre chien est la mascotte de votre entreprise, ne réclamez pas comme dépense la nourriture qu’il faut pour le nourrir. « Si vous êtes trop agressif, vous serez doublement imposé – tant au niveau de l’entreprise que du particulier », conseille M. Goldband.

La collègue de Goldband, Oksana Bernatonis, estime que si vos revenus d’auteur-compositeur sont assez faibles, il peut être prudent d’attendre avant de faire le saut. « Si vous économisez plus de 3000 $ pour couvrir les coûts [de constitution de la société d’édition], alors ça vaut la peine », dit-elle. Elle ajoute que pour demander et recevoir certaines subventions importantes, le fait d’être constitué en société peut parfois vous donner un avantage : « Certaines subventions que les gens demandent exigent une société. Pour obtenir des subventions 50 000 $ ou 100 000 $, il faut se constituer en société. »

Vos revenus d’auteur-compositeur détermineront si vous êtes prêt à créer votre propre société d’édition. « Si vos chansons rapportent moins de quelques milliers de dollars par an, cela ne justifie probablement pas les coûts de constitution et de maintenance de la société », déclare Kurt Dahl, avocat spécialisé dans le divertissement. « Il y a quelques scénarios qui pourraient indiquer que le moment est venu. Si vous constatez que vous accordez des licences internationales pour votre musique, que vous concluez un accord de sous-édition avec un éditeur étranger ou que l’on vous propose un accord de coédition avec un éditeur tiers, le moment est venu de constituer votre propre entité d’édition. »

Vous n’êtes pas obligé de passer par la voie de la constitution en société : une autre solution consiste à être un propriétaire unique.

« L’entreprise individuelle est la même chose qu’être travailleur indépendant », dit Bernatonis. « Ainsi, au lieu de remplir une déclaration d’impôt sur les sociétés, vous rempliriez simplement la déclaration d’impôt personnelle ordinaire à un taux progressif. Il faudrait tout rapporter, donc il n’y a pas de report d’impôt. » Bien qu’il n’y ait pas de frais pour établir votre entreprise individuelle, vous perdrez également tous les avantages fiscaux potentiels dont vous bénéficieriez en constituant votre société d’édition musicale en société [comme le report d’impôt d’une année sur l’autre, lors d’une année de revenus élevés].

« Et dès que votre revenu atteint 30 000 $, vous devez payer la TVH et déclarer un numéro d’entreprise auprès de l’Agence du revenu du Canada », ajoute M. Bernatonis. « Les redevances sont généralement détaxées, donc il n’y a pas de TVH sur les redevances. Mais vous pouvez tout de même vous déclarer, car vous pouvez demander le remboursement de la TVH sur toutes les dépenses que vous avez payées. »

Une autre différence importante est qu’en cas de problèmes juridiques, vous pouvez bénéficier d’une plus grande protection si vous avez constitué votre entreprise en société, alors que vous êtes plus vulnérable en tant que propriétaire unique.

Quelle que soit la voie que vous choisissez, soyez assuré que la SOCAN sera là pour percevoir vos redevances et s’assurer que vous êtes payé.